Compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2008

Pour lire le compte-rendu officiel au format pdf acrobat, cliquer sur le lien :

Téléchargement 20080917132647.pdf

PS : nous disposons désormais d'une version électronique de ce document ce qui facilite sa mise en ligne. Rappelons qu'il est affiché en mairie.

Le projet de tangentielle Ouest fait débat à Saint-Germain

La consultation publique vient à peine de commencer sur le projet de prolongement de la ligne Grande Ceinture ouest (GCO) dite Tangentielle Ouest. Il s'agit d'un projet ancien sorti des tiroirs et doté de 200 millions d'euros, destiné à relier Achères à Saint-Cyr.

Les socialistes de Saint-Germain en Laye sont d'ores et déjà mobilisés sur ce dossier. Nos camarades viennent de publier un article bien documenté sur les tracés possibles et les enjeux locaux.

Le STIF dirigé par la Région Ile de France propose deux tracés qui selon nos camarades ne présentent guère d'avantages pour les achérois qui voudraient aller à St Germain RER. Il est à craindre que les correspondances limitent l’intérêt de la liaison en termes de temps de trajet.

Etonnamment il n’y a eu aucune étude d’impact au préalable concernant la fréquentation.

A Achères, nous n’avons pas encore entamé la concertation. Prévu pour 2012-2015, nul besoin de dire que ce projet serpent de mer n’est pas encore au cœur des conversations des achérois.

Réponse de monsieur le maire à Daniel Lattanzio sur la TVA à taux réduit

Cliquer sur les liens pour lire la réponse de Monsieur le maire,

Alain Outreman

et les documents annexés :

Téléchargement CourrierAlainOutreman_20080915100208_001.pdf

Téléchargement CourrierDDEA_20080915100230_001.pdf

Téléchargement rponseddea_20080915100255_001.pdf

Voici ma réaction

Monsieur le Maire,

Je viens de prendre connaissance avec retard d'un courrier daté du 5 septembre que vous m'avez adressé en réponse à ma question sur la TVA à taux réduit pour les logements en ZUS.

Je reproduis intégralement votre courrier sur le blog, comme vous me le demandez, mais votre réponse que je vous remercie de m'avoir transmise, démontre qu'il y a un problème de compréhension réciproque.

En premier lieu, vous me reprochez de vous poser cette question sur un ton soupçonneux et polémique. Monsieur le maire, vous semblez croire que les socialistes veulent dénigrer le travail de l'équipe municipale ou la suspectent systématiquement de ne pas délivrer toutes les informations pour des raisons obscures. Ce procès d'intention n'a aucune raison d'être.

1. Personne - en tout cas pas moi - ne doute de votre implication. Mais les citoyens ont besoin d'explications sur l'action municipale. Monsieur le Maire vous ne me démentirez pas, c'est vous l'interlocuteur privilégié des élus en particulier celui des oppositions. Donc, c'est à vous que je m'adresse, car je présuppose que vous avez exploré toutes les options. Par principe je ne m'adresse pas directement aux fonctionnaires municipaux, fort compétents au demeurant, encore moins aux services de l'Etat qui me renvoient systématiquement vers la Ville.

2. Quand on pose une question, c'est qu'on n'a pas l'information. Nous n'assistons pas à toutes vos réunions. Si le ton employé ne convient pas, je regrette si je dérange, mais tout en restant poli, c'est celui que j'ai coutume d'utiliser quand je ne comprends pas. Il va falloir s'y faire.

Cécile Clermont et moi sommes régulièrement interrogés par des citoyens qui ont des problèmes de logement, de sécurité, d'assistance sociale. J'imagine que c'est le cas de tous nos collègues. Le moins que l'on puisse faire quand on veut faire son travail d'élu, c'est d’obtenir des réponses même négatives.

En second lieu, vous me reprochez une formulation effectivement inappropriée, sur le fait que vous, M. le maire "passiez sous silence" la possibilité d'un taux réduit à 5,5%. Bien évidemment, je ne voulais pas dire que vous dissimuliez une information mais que votre affirmation ne citait pas exactement le droit existant. Cette possibilité de taux réduit existe sous conditions comme je l'ai écrit. L'article du Courrier des Yvelines stipulait simplement que selon vous l'Etat n'aidait pas les communes. Après m'en être étonné et vous avoir posé la question, j'ai poursuivi mes recherches pour connaître les « autres raisons » de cette situation. Suite à des investigations plus poussées la question s'est alors déplacée ici sur le sujet du CUCS et de la convention ANRU, mon interprétation des textes s'avérant correcte.

En troisième lieu, vous me reprochez enfin d'avoir évoqué "une question d'appui ou de bon dossier" insuffisants. J'aurais ainsi insinué qu'Achères ne bénéficie pas d'une convention ANRU par un manque d'action municipale. Il faudrait monsieur le maire se souvenir que nous sommes vous et moi de gauche. Au delà et c'est davantage ce qui importe nous sommes dans le même camp : celui des achérois. Comme si vous ne saviez pas que le pouvoir localement et nationalement favorise honteusement certains dossiers, comme on l'a vu dans l'affaire de la péréquation de la taxe professionnelle départementale, même si en l'occurrence Achères en bénéficie, ou comme pour l'A104 ou comme je le suspecte, pour ces conventions ANRU. Comme si vous ne saviez pas qu'il est arrivé par le passé qu'Achères n'ait pas bénéficié des meilleurs arbitrages possibles. Oui il m'arrive de soupçonner l'adversaire politique de favoritisme ou l'Etat de brouiller les cartes. Pas vous, monsieur le Maire ?

Quand on négocie il arrive qu'on perde et je n'aime pas qu'Achères perde. En l’occurrence, Achères n’a pas eu gain de cause. Faute d'être en première ligne l'élu minoritaire interpelle celui qui a les cartes en main pour lui demander comment il a utilisé toutes ces cartes. Il ne faut pas confondre deux attitudes : celle d'élus parfois impatients et soucieux de comprendre - ce que nous sommes - et celle d'adversaires de mauvaise foi, ce que nous ne sommes pas. Nous avons tous matière à progresser. Dans ces affaires, nous n'avons comme vous monsieur le maire que l'intérêt des achérois en tête. Aucun jeu politicien là dedans. Voir passer des centaines de millions d'euros dans la politique de la ville sans qu'Achères en bénéficie ne convient à personne.

Contrairement à ce que vous laissez entendre Monsieur le maire, jamais je n'incriminerai les fonctionnaires municipaux sur ces questions. La responsabilité est du ressort exclusif des politiques car ce sont eux qui décident des orientations. Connaissant un peu mieux les cadres municipaux depuis mars, je sais qu'il y a une équipe dévouée et compétente, même si les options proposées méritent débat. Quant au travail commun des élus et des services, je ne doute pas de l'investissement personnel, mais je vois le fait de ne pas avoir de convention ANRU comme une déception. J'aimerais en effet voir les comptes-rendus des comités de pilotage pour me forger une opinion sans chercher à donner des leçons ce qui serait fort présomptueux pour de "jeunes" élus.

En résumé, disons le et répétons le, nous sommes favorables à ces opérations d'accession sociale à la propriété. Nous en faisions d'ailleurs un élément de notre programme. Pour autant, nous sommes en droit de chercher les moyens d’optimiser le financement de l'opération qui coûte fort cher à la commune car aujourd’hui, elle est seule à en supporter le prix. C’est ce que Monsieur le maire vous expliquez avoir fait au mieux des intérêts des achérois et des moyens de la commune. Dont acte.

Veuillez accepter, Monsieur le Maire, mes sincères salutations.

Daniel Lattanzio

PS : monsieur le Maire me dit que sa réponse paraîtra dans le journal municipal. Si par l'effet d'un souhait de transparence de nos échanges, il publiait ma réponse, j'apprécierais qu'elle ne soit pas tronquée.

Tram-train : lancement de la concertation de la Tangentielle Ouest en IDF

Le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) vient d'annoncer que la concertation sur le projet de Tangentielle Ouest, tram-train reliant Saint-Cyr à Poissy/Achères (Yvelines), commencera le 15 septembre et se déroulera jusqu'à fin février 2009.

Ce projet de rocade, d'une longueur de 25 km, consiste à prolonger l'actuelle Grande Ceinture Ouest, qui relie Saint-Germain-en-Laye à Noisy-le-Roi, en continuant au nord jusqu'à Poissy/Achères et au sud jusqu'à Saint-Cyr-l'École.
Ce projet est financé par l'État, la Région IDF et le Conseil général des Yvelines. Au titre du contrat de projets 2007-2013, l'État et la Région ont inscrit une enveloppe globale de 10 M EUR et, au titre du contrat particulier Région/Département 2007-2013, la Région et le Conseil général des Yvelines ont inscrit une enveloppe de 100 M EUR chacun (200 M EUR au total), ajoute le STIF.
Le coût de l'infrastructure du projet est estimé entre 230 et 250 M EUR, hors matériel roulant, le montant dépendant des variantes envisagées pour la desserte de Saint-Germain en Laye, précise le STIF.
Les premiers travaux devraient commencer en 2012 pour une mise en service à l'horizon 2015. Le STIF, Réseau ferré de France (RFF) et la SNCF sont les trois maîtres d'ouvrage de la Tangentielle Ouest.

Source : Le Moniteur

NON A EDVIGE Signez la pétition

Edvige

Achères aujourd'hui c'est aussi les rodéos dans nos cités

Achères a des quartiers en difficulté, ce n'est pas un scoop. Dans cette vidéo trouvée sur Daily Motion certains de nos jeunes se mettent en scène avec d'autres jeunes d'autres villes.
On peut aimer la musique, faire la fête, sortir. On a le droit de s'amuser, mais il faut respecter une règle simple : la liberté de chacun s'arrête où commence celle des autres. Tous les achérois ont le droit à la tranquillité.
Question sécurité, cadre et qualité de vie, ce n'est vraiment pas l'image d'Achères qu'on préfère.
La municipalité fait des efforts louables pour occuper les jeunes des quartiers. Manifestement celà ne suffit pas à responsabiliser tout le monde. Le travail des animateurs de rue et des médiateurs de quartier n'en est que plus nécessaire mais si besoin il ne faut pas renoncer à la fermeté.

Loyers "limités" en région parisienne

Un décret vient de paraître le 18 août pour limiter la hausse des loyers spécifiquement en région parisienne, notamment à Achères.

Pour ceux qui espéraient un effort particulier, il ne s'agit pas d'une nouveauté, car c'est simplement l'application d'une loi de 1986 qui tempère les hausses. Après les hausses "limitées" du prix du gaz et de l'électricité, voilà de nouvelles hausses "limitées" des loyers.

La rentrée s'annonce donc sans surprise pour le pouvoir d'achat des français, il reste lui aussi "limité". Le PS ne dit pas que la tâche est aisée, mais le pouvoir actuel a manifestement grugé les français pour gagner les élections en 2007. Il était pourtant possible de faire autre chose des 15 milliards annuels dépensés pour le paquet fiscal, notamment pour le logement. Sur ce plan, au lieu de favoriser les héritiers et les propriétaires, donc l'épargne, nous aurions aidé les locataires et les accédants à la propriété ce qui aurait soutenu la consommation des ménages.

Le logement représente 26% du budget des ménages aujourd'hui alors qu'il n'était que de 20% en moyenne en 2000. Bien plus pour les familles les plus modestes. La hausse de l'immobilier combinée à la hausse des loyers n'a fait qu'enrichir les plus aisés des français. Les inégalités se creusent chaque jour, celà n'en rend que plus urgent un changement de politique au niveau national.

Le CUCS d'Achères

Savez-vous ce qu'est un CUCS ? Non ? Cela ne m'étonne pas. Ce sigle barbare est une invention technocratique telle que les administratifs aiment à en produire pour pouvoir jargonner de façon encore plus obscure en réunion devant des élus médusés (moi par exemple).

Il s'agit en fait d'un Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Et ô merveille, Achères en possède un. J'avoue que je l'ignorais. Mais un nouvel élu a quelques excuses.

En fait, je cherchais le fin mot de l'histoire sur la TVA à taux réduit pour les logements en accession sociale, vu que je n'espérais pas de réponse rapide de Monsieur le maire, compte tenu des vacances. En cherchant je suis tombé sur le CUCS !

C'est une mine d'informations pour qui s'intéresse à l'urbanisme de sa ville, donc je vous en donne le lien ici : http://sig.ville.gouv.fr/Territoire/CS1195

Je vous conseille surtout la lecture de ce document : http://sig.ville.gouv.fr/documents/cucs/CS1195.pdf

Toutes les orientations et les actions en matière d'urbanisme et de lien social sont répertoriées. On y trouve des données statistiques intéressantes, avec des comparaisons et des évolutions dans le temps.

Par ailleurs, je pense avoir trouvé l'explication sur le fait que la ville ne peut pratiquer de TVA à taux réduit à 5,5% sur les logements en accession sociale en ZUS. Pour ce faire il y a une condition préalable, la ville d'Achères aurait dû conclure une convention pluriannuelle avec l'ANRU, l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine.

Voir page 8 du document ci-dessous :
http://www.logement.gouv.fr/IMG/pdf/ANAH_logementsjohann2.pdf

Achères a un CUCS mais n'a pas de convention ANRU. C'est bien dommage au vu des financements et des avantages très importants y compris indirects comme la TVA à 5,5%. Ce que j'ignore au demeurant, c'est si la démarche pour signer une telle convention a été entreprise ou même simplement été envisagée. Il est certain que c'est une procédure extrêmement lourde et longue mais qui ne tente rien, n'a rien.

En examinant la liste des bénéficiaires des conventions ANRU, il est étrange de trouver des villes comme Rueil Malmaison ou Boulogne (92). Elles ont réussi à signer ce genre de conventions et pas Achères autrement moins bourgeoise. Etonnant. Question d'appui ou de bon dossier ? C'est une autre question à poser à Monsieur le maire.

Daniel Lattanzio

Compte-rendu du conseil municipal du 22 mai 2008

Pour lire le compte-rendu officiel au format pdf acrobat, cliquer sur le lien :

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Logement en accession sociale et TVA à taux réduit en ZUS

Ci- jointe la copie du courriel adressé le 2 août dernier par Daniel Lattanzio, conseiller municipal à M. Alain Outreman, maire d'Achères sur l'opération d'accession sociale et l'application d'une TVA à taux réduit.

Dans le dernier ACHERES AUJOURD'HUI, monsieur le Maire souligne en page 7 l'absence d'aide de l'Etat, notamment l'impossibilité d'appliquer une TVA réduite (5,5%). Or c'est inexact, il existe sous conditions une possibilité offerte par la loi pour les communes dotées d'une ZUS (Zone Urbaine Sensible), ce qui est le cas d'Achères. D'où notre question qui sera posée à l'occasion du prochain conseil municipal.

Lire la suite "Logement en accession sociale et TVA à taux réduit en ZUS " »

Motion de soutien aux roms pourchassés d'Europe.

La Roumanie et la Bulgarie ont adhéré à l'Union Européenne en 2007 mais la situation des Roms ne s'est guère améliorée en Europe, pas plus en Italie qu'en France. Il suffit de voir tout près de chez nous dans la plaine de Triel le sort réservé à une "famille" d'une cinquantaine de personnes dont une majorité d'enfants. Ces malheureux sont ballotés d'un site à l'autre sans espoir de régularisation ou d'accueil permanent. 

Alerté par le réseau RESF et la Ligue des Droits de l'Homme, notre groupe "Un nouvel avenir pour Achères" a soumis une motion lors du dernier conseil municipal d'Achères pour s'émouvoir de la situation des familles et soutenir les associations en première ligne dans l'aide notamment éducative et administrative.

Lors de la dernière séance du mois de juin, le conseil municipal a adopté à l'unanimité cette motion dont on trouve le texte dans le journal municipal du mois d'août. Le document a été amendé avec notre accord pour permettre à Monsieur le Maire de souligner l'action humanitaire de la municipalité lors du campement de 200 personnes à Achères en 2003.

Nous nous félicitons de ce consensus qui a réuni droite et gauche, mais nous regrettons néanmoins que dans le journal municipal, l'élégance de Monsieur le maire ne soit pas allée jusqu'à citer les auteurs de l'initiative de cette motion, à savoir les socialistes du groupe Un nouvel avenir pour Achères. Sans doute un oubli.

L'abolition des privilèges

Le 4 août est un jour spécial.

Il y a 219 ans très exactement dans la soirée du 3 août 1789, le duc d'Aiguillon lance au Club breton l'idée d'une abolition des droits seigneuriaux.

Cet évènement révolutionnaire c'est bien sûr la nuit du 4 août.

C'est une partie de l'histoire de France sur laquelle les socialistes et tous les progressistes ont par la suite fondé leurs valeurs. La nouvelle déclaration de principes du PS vient d'ailleurs d'affirmer cet héritage.

S'il doit n'y avoir qu'un sens révolutionnaire à notre combat, c'est bien celui là : abolir les privilèges et les injustices. Nul à droite ne saurait s'en prévaloir à l'heure de la remise en cause pièce par pièce de notre modèle social : temps de travail, démocratie sociale, pouvoir centralisé et monopolisé, partage inégal des richesses, recul des solidarités, plans de rigueur économiques et sociaux, franchises médicales, inflation incontrôlée ...

Pour ceux qui en doutent encore, la droite et la gauche ce n'est pas pareil. La droite mène un combat de réaction qui de tous temps nous ramène aux privilèges des corporations, du clergé, au pouvoir des anciens et des nouveaux riches, seules catégories susceptibles selon la droite de guider le peuple.

Le temps viendra où de nouvelles Bastilles tomberont pacifiquement mais elles tomberont. Nos ancêtres n'ont pas fait la Révolution française pour que tout revienne comme avant, deux siècles après. La réforme ce n'est pas le retour en arrière, la loi des communautés égoïstes, la restauration des privilèges. La réforme c'est tout simplement le progrès pour tous. Nous gagnerons. C'est inévitable. En ce jour d'anniversaire de la nuit du 4 août, appuyons de toutes nos forces pour que le mouvement vers l'avant reprenne son cours inéluctable.

Achères Plage a du succès

Les achérois qui ne peuvent pas partir en vacances - comme 42% des français parait-il - ont au moins la possibilité de se baigner et se détendre à Achères Plage cette année à l'Etang des Bauches (à côté du centre commercial du grand Cèdre).

L'opération est sans conteste une bonne idée, et peut-être le prélude à une future base de loisirs que nous appelions de nos voeux.

Le Parisien dénomme ces havres de détente des "plages éphémères". Ephémères ou pas, bonnes vacances à toutes et à tous.

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Don du sang à Achères

Saluons le travail bénévole de l'amicale des donneurs de sang d'Achères, présidée par M. Jean-Paul Mathieu.

Les prochaines collectes sont organisées les 10 et 11 octobre à la salle Marcel Pagnol.

Pour plus de détails, lire l'article du Courrier des Yvelines du 30/07/2008 : Téléchargement COURRIER78_DONDUSANG.JPG

Un Buffalo Grill à Achères

C'était prévu et annoncé, mais l'installation d'un restaurant Buffalo Grill à Achères dans la nouvelle zone commerciale est en route.

C'est la société KLEPIERRE par sa filiale KLEMURS qui va financer les murs du restaurant pour environ 2 Millions d'euros.

http://www.businesswire.com/portal/site/google/?ndmViewId=news_view&newsId=20080728005429&newsLang=fr

Notons que si on se base sur les chiffres des restaurants existants, les loyers pour Buffalo Grill sont plutôt élevés, pour partie indexés et pour partie variables basés sur le chiffre d'affaires HT. L'effort total (loyers + charges sur  CA) s'élève à 9,1% pour une dette qui coûte 4,6%. Une excellente rentabilité a priori pour le bailleur. Pour l'exploitant, cela reste encore un pari. Pour la ville, nous n'avons aucune information précise en ce qui concerne les retombées en termes de taxe professionnelle et d'emplois et les conditions accordées aux investisseurs.

Le succès va dépendre évidemment de la fréquentation à venir mais cela montre au moins qu'on peut faire des affaires et investir à Achères. En tout cas, le développement économique de notre ville est une priorité, loin de tout débat idéologique.

? Damien Guinet
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